Comité consultatif d'éthique du Muséum
Créé en 2017 par la délibération N°2017/27 du Conseil d'Administration du Muséum national d’Histoire naturelle, le comité consultatif d'éthique (CCE) traite des questions d'éthique dont il est saisi. Il peut également s'auto-saisir de questions d'éthique qu’il juge pertinentes pour le Muséum.
Un rôle transversal et stratégique
Que fait le comité consultatif d’éthique ?
Le comité consultatif d’éthique est indépendant et son rôle est consultatif.
Il se réunit chaque trimestre en séance plénière pour traiter des questions d’éthique qui concernent l’ensemble des activités et des missions du Muséum.
Il met en place des groupes de travail qui se réunissent en dehors des séances pour traiter des thématiques sélectionnées en séances plénières. Ces groupes de travail proposent des recommandations qui sont discutées et validées en séance.
Il émet des recommandations portant sur les questions éthiques prises en charge par le CCE.
Ce que le comité ne fait pas :
- Il n’a pas de rôle opérationnel.
- Il ne répond pas à des questions personnelles.
- Il ne donne pas d’accréditation à des projets de recherche.
Des référents déontologie, laïcité, égalité, Intégrité scientifique, violences sexuelles et sexistes, bien-être animal peuvent être consultés pour des questions personnelles et spécifiques (voir ci-après). Il existe aussi un Comité d’Ethique en Expérimentation Animale (CEEA Cuvier) qui procède à des évaluations éthiques des projets pour la recherche avec les animaux.
Quelle est la composition du comité ?
Le comité consultatif d'éthique du Muséum est composé d'au moins onze membres (personnalités nommées) ; la moitié des membres est interne à l'établissement ou hébergée en son sein, et l’autre moitié est externe. La parité homme/femme est respectée.
Il comprend un(e) président(e), un(e) vice-président(e).
Le référent à l’intégrité scientifique et le délégué à l’éthique du Muséum sont membres de droit du CCE sans voix délibérative.
Liste des membres du CCE
Présidente
Sophie GOEDEFROIT, Professeur d'anthropologie sociale à l’Université Paris Cité. UMR 7324 - CITERES.
Vice-présidente
Amélie VIALET, Paléoanthropologue. Maître de conférences MNHN - UMR 7194 - UPVD.
Membres
Liste des membres du CCE, statut, affiliations et spécialités
- BARRAT Jean-Alix, Professeur, Université de Brest- Géochimie terrestre et extra-terrestre
- BARRIEL Véronique, Maître de conférences MNHN - UMR 7207 / Département Origines et Evolution, Référente égalité VSS MNHN pour les étudiants & doctorants - Systématique, enseignement
- BEAU Rémi, Chargé de recherche CNRS, UMR 7618 / IEES PARIS Sorbonne Université- Philosophie, transition écologique
- BOURGEOIS Aude, Docteur vétérinaire, Directrice de la Ménagerie du Jardin des Plantes - MNHN / DGDMJ - Médecine vétérinaire, collections vivantes
- DEGEORGES Patrick, Vice-président de l’Institut des Hautes Etudes pour les pratiques et arts de transformation - Philosophie
- GOEDEFROIT Sophie, Professeure à l’université Paris Cité, UMR 7324 CITERES - Ethnologie, anthropologie, Asie, océan Indien
- KOHL Linda, Maître de conférences MNHN - UMR 7245 / Département Adaptation du vivant, MNHN- Parasitologie
- MOUTOU François, Docteur vétérinaire, épidémiologiste, ANSES - Santé, faune sauvage, One Health
- POUYDEBAT Emmanuelle, Directrice de recherche CNRS - UMR 7179 / Département Adaptations du vivant, MNHN - Ethologie, bio-inspiration, faune sauvage en captivité
- QUACH Hélène, Ingénieure de recherche CNRS - UMR 7206 / Département Homme et Environnement, MNHN - Génétique
- SARRAZIN François, Professeur Sorbonne Université SU - UMR 7204-CESCO/ Département Homme et Environnement, MNHN- Écologie, conservation
- VIALET Amélie, Maître de conférences MNHN - UMR 7194 / Département Homme et Environnement, MNHN- Préhistoire
Membres de droit du CCE
- Déléguée à l'éthique : Sabrina Krief, Docteur vétérinaire, Professeure MNHN
- Référent à l'intégrité scientifique : Franz Manni, Maître de conférences MNHN
Rapports de recommandations et suggestions
Les rapports de recommandations et suggestions sont émis par des groupes de travail (désignés par le CCE), ils sont ensuite adoptés par les membres du Comité Consultatif d'Ethique du Muséum, réunis en séance plénière avant leur diffusion. Ces avis reflètent le point de vue des membres du Comité à la date de publication des rapports. Ils s’appuient sur les documents consultés, les entretiens réalisés et les discussions menées durant la ou les années d'étude nécessaires à la rédaction de ces rapports. De plus, des points de suivi des recommandations émises sont réalisés par les membres du CCE en vigueur et/ou des experts du sujet afin de mettre à jour, si nécessaire, les rapports.
Recommandations sur la conduite à tenir en matière de recherche et d’exposition de restes humains
Texte préparé par Isabelle Bianquis, Sabrina Krief, Sophie-Justine Lieber. Comité Consultatif d’Éthique du 15 avril 2020.
Implications éthiques des partenariats, des mécénats et de l’utilisation des espaces du Muséum national d’Histoire naturelle
Texte préparé par John Crowley, Michel Saint-Jalme, Laure Bonnaud-Ponticelli. Comité Consultatif d’Éthique du 23 mars 2021.
Recherche avec les animaux au Muséum - Recommandations du CCE
Texte préparé par : Philippe Keith, François Moutou, François Sarrazin, Aline Treillard, Cécile Vaullerin. Comité Consultatif d’Éthique du 5 juillet 2022.
Les travaux en cours
- Groupe de travail “l’éthique en mission”
- Groupe de travail “ la communication en temps de crise”
- Groupe de travail “le biomimétisme et la bioinspiration”
- Groupe de travail “les pratiques de dératisation en relation avec les valeurs de bien-être animal”
Les référents des champs de l’éthique au Muséum
Référent déontologie, laïcité, lanceur d'alerte
Hervé Courtil
Référent à l’intégrité scientifique
Franz Manni
Référente Egalité - Violences sexuelles et sexistes
Véronique Barriel
Vétérinaire référent
Jean-Marie Helies
Responsable de l'Autorité Scientifique CITES France
Arnaud Horellou
Responsable Cellule NAGOYA
Vanessa Demanoff
Responsable Développement durable
Olivier Penaud
