Titre I - Assemblée générale

Article 1 - L’Assemblée générale de la Société comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par décision du Conseil. Son ordre du jour est proposé par le Conseil. Elle entend les rapports moral et financier, approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget de l’année suivante. Elle délibère sur les questions inscrites à l’ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil.

Article 2 - Les membres empêchés d’assister aux Assemblées générales peuvent déléguer leur pouvoir, par écrit, à un autre membre de la Société. Aucun participant à l’Assemblée générale ne peut détenir plus de sept pouvoirs. Il peut également être organisé un vote par correspondance.

Titre II - Conseil d’administration

Article 3 - Les membres du Conseil, élus conformément à l’article 8 (paragraphe c) des statuts, sont renouvelés par tiers chaque année, le choix des sortants se faisant par tirage au sort les deux premières années, sauf cas de désistement. Les votes ont lieu à la majorité relative des votants. Les candidats au Conseil devront faire acte de candidature avant le premier janvier de chaque année. La liste de tous les candidats sera adressée à chacun des membres de la Société sous forme d’un bulletin de vote, en même temps que les convocations à l’Assemblée générale. La liste des candidats ainsi communiquée n’est pas limitative et les électeurs conservent la liberté de substituer les noms de leur choix à ceux portés sur le bulletin de vote. Le dépouillement des votes et la proclamation des résultats ont lieu au cours de l’Assemblée générale.

Article 4 - Le Conseil ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Sur la demande écrite et signée de 1/5 des membres de la Société, et adressée au Président, il peut être fait appel d’une décision du Conseil. Cet appel est porté à la connaissance des membres de la Société pour être examiné à la prochaine assemblée générale.

Titre III - Bureau

Article 5 - Le Président ordonne les dépenses de la Société. Lui-même ou toute personne spécialement désignée à cet effet représente la Société en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Les secrétaires exécutif et adjoint rédigent les procès-verbaux des séances du Conseil. Sous le contrôle du Président, les secrétaires correspondent avec toutes personnes en ce qui concerne les travaux et affaires de la Société autres que les affaires financières. Ils convoquent l’Assemblée générale et le Conseil, préparent les ordre du jour et veillent à l’exécution du règlement.
Le trésorier reçoit du Conseil tous les pouvoirs nécessaires pour les relations avec les administrations publiques, banques ou sociétés financières. Il tient un registre de recettes et de dépenses que tous les membres de la Société ont le droit de consulter.

Titre IV - Publications

Article 6 - La Société assure la publication d’un Bulletin, sans périodicité fixe, intitulé Cybium et destiné à publier des articles originaux et toutes informations concernant l’Ichtyologie. Sauf dérogation accordée par le Conseil, ne peuvent publier dans le Bulletin que les membres de la Société.

Article 7 - Le Directeur du Bulletin est le Président de la Société. Il est assisté d’un ou deux rédacteurs choisis parmi les membres du Conseil et d’un Comité de lecture. Ce comité examine les manuscrits qui lui sont soumis pour publication et, si besoin est, demande l’avis d’un rapporteur compétent qui peut être étranger à la Société.

Article 8 - Le prix de l’abonnement est fixé par l’Assemblée générale sur proposition du Conseil. Pour la France, le tarif d’abonnement consenti aux membres de la Société payant la cotisation, est la moitié du tarif normal.

Article 9 - Les travaux, ouvrages et publications reçus par la Société sont déposés à la bibliothèque du Laboratoire, Ichtyologie générale et appliquée du Muséum national d’Histoire naturelle avec apposition d’un cachet particulier et inscription à un inventaire spécial. Cette bibliothèque est ouverte à tous les membres de la Société, sous réserve qu’ils en respectent le règlement.

Titre V - Modification des statuts, dissolution

Article 10 - Les statuts ne peuvent être modifiés que par l’assemblée générale sur la proposition du Conseil ou du 1/5 des membres de la Société. Cette proposition devra être soumise au bureau qui devra convoquer l’Assemblée générale dans un délai de deux mois. Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 11 - l’Assemblée générale extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société et convoquée à cet effet, doit comprendre au moins la moitié plus un des membres inscrits. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau, mais à deux mois au moins d’intervalle, et peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des 2/3.

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