Arrêté du 23 juillet 1987

relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bretagne complétant la liste nationale

NOR : ENVN8700161A
(Journal officiel du 16 septembre 1987)

Le ministre des affaires sociales et de l'emploi, le ministre de l'agriculture, le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement,
Vu la loi n°76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu le décret n°77-1295 du 25 novembre 1977, pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;
Vu l’arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national ;
Vu l’avis du Conseil national de la protection de la nature,

Arrêtent :

Art. 1er. - Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Bretagne, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.



Ptéridophytes

Adiantum capillus-veneris L.

Capillaire de Montpellier-Cheveux de Vénus

Anogramma leptophylla (L.) Link

Anogramme à feuilles minces

Asplenium obovatum Viv.

Doradille a feuilles ovales

Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.

Doradille du Nord

Botrychium lunaria (L.) Swartz

Botrychium lunaire

Equisetum hyemale L.

Prêle d'hiver

Huperzia selago (L.) Bernh ex Schr. et Mart.

Lycopode sélagine

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue

Ophioglossum vulgatum L.

Ophioglosse commune - Langue de Serpent

Polystichum aculeatum (L.) Roth.

Polystic lobé



Phanérogames

1. Monocotylédones

Allium ericetorum Thore

Ail des landes

Allium schoenoprasum L.

Civette - Ciboulette - Kraksivolez

Avenula marginata (Lowe) J. Hol. ssp. sulcata (Gay) Franco

Avoine marginée

Carex liparocarpos Gaudin

Carex à fruits lustrés

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch

Céphalanthère à feuilles étroites

Coeloglossum viride (L.) Hartm.

Orchis vert - Orchis grenouille

Dactylorchis majalis (Rehb.) Hurt. et Summ.

Orchis à larges feuilles

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à feuilles larges

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette engainée

Festuca ophioliticola Kerguelen

Fétuque des serpentines

Gladiolus illyricus Koch

Glaïeul d'Illyrie

Muscari lelievrii Bor.

Muscari de Lelièvre

Neottia nidus-avis (L.) Rich.

Néottie nid d'oiseau

Ophrys sphegodes Miller

Ophrys araignée

Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bon. et Lay.

Orchis des marais à fleurs lâches

Pancratium maritimum L.

Lys de mer

Scirpus triqueter L.

Scirpe triquètre

Serapias cordigera L.

Sérapias en cœur

Serapias lingua L.

Serapias langue


2. Dicotylédones

Adenocarpus complicatus (L.) Gay

Adénocarpe

Aetheorhiza bulbosa (L.) Cass.

Crépis bulbeux

Arbutus unedo L.

Arbousier, arbre aux fraises

Arenaria serpyllifolia L. ssp. serpyllifolia

Sabline à feuilles de serpolet

Aster linosyris (L.) Bernh. ssp. armoricanus Rouy

Aster linosyris d'Armorique

Blackstonia perfoliata (L.) Huds. ssp. imperfoliata (L. Fil.) Franc.

Centaurée jaune

Cerastium arvense L.

Céraiste des champs

Crassula vaillantii (Willd.) Roth.

Crassula de Vaillant

Crepis suffreniana (DC.) Lloyd

Crépis de Suffren

Diplotaxis viminea (L.) DC.

Diplotaxis des vignes

Elatine alsinastrum L.

Elatine Fausse-Alsine

Erodium botrys (Cav.) Bertol.

Erodium botrys

Erodium malachoides (L.) L'Hér.

Erodium Fausse-Mauve

Eryngium maritimum L.

Panicault de mer, Chardon des dunes, Chardon bleu

Galium neglectum Le Gall ex Gr.

Gaillet commun négligé

Gentianella campestris (L.) Börn.

Gentiane champêtre

Helianthemum nummularium (L.) Miller

Hélianthème jaune

Hymenolobus procumbens (L.) Nett.

Hyménolobe couché

Limonium ovalifolium (Poiret) O. Kuntze ssp. gallicum Pignatti

Statice à feuilles ovales

Linaria arenaria DC.

Linaire des sables

Lotus parviflorus Desf.

Lotier à petites fleurs

Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Cout.

Lupin à feuilles étroites, Piz c'hwero

Myosotis ramosissima Roch. ssp. lebelii (Godr.) Blaise

Myosotis de Lebel

Myosotis sicula Guss.

Myosotis des marais

Ornithopus sativus Brot. ssp. sativus

Ornithope cultivé

Otanthus maritimus (L.) Hoffm.

Diotis cotonneuse, Diotis maritime

Parentucellia latifolia (L.) Caruel

Parentucelle à larges feuilles

Peucedanum officinale L.

Peucédan officinal

Plantago recurvata L. var. littoralis Rouy

Plantain à feuilles carénées

Polygonum maritimum L.

Renouée maritime

Pulmonaria angustifolia L.

Pulmonaire à feuilles étroites

Sagina nodosa (L.) Fenzl.

Sagine noueuse

Sedum caespitosum (Cav.) DC.

Sédum rougeâtre

Senecio helenitis (L.) Sch. et Thel. ssp. helenitis var. helenitis

Séneçon à feuilles spatulées

Serratula tinctoria L. ssp. seoanei (Willk.) Lange

Serratule des tinturiers sous-espèce de Seoane

Seseli annuum L.

Sésélie annuelle

Silene portensis L.

Silène des ports

Tetragonolobus maritimus (L.) Roth

Tetragonolobe maritime

Tolpis barbata (L.) Gaertn.

Trépane barbue

Trifolium bocconei Savi.

Trèfle de Boccone

Urtica dubia Fors.

Ortie à membranes

Urtica pilulifera L.

Ortie à pilules

Vaccinium oxycoccos L.

Canneberge


Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 juillet 1987.


 



Le ministre des affaires sociales et de l'emploi,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la pharmacie et du médicament,
P. AMBROISE THOMAS

Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX



Le ministre de l'agriculture,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
A. CHAVAROT